Documents
1496 résultat(s)
vendredi 12 décembre 1851
….Des espèces de délits dont les communes sont responsables [signé Suleau] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 décembre 1851
- Sujet
- Communes -- Responsablité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 12 novembre 1852
Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétablissement de l'Empire. Proclamation [signé le préfet Suleau]
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 novembre 1852
- Sujet
- France -- 1852-1870 (Second Empire)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 17 septembre 1812
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
dimanche 20 septembre 1812
Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 9 octobre 1812
Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 27 octobre 1812
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 3 décembre 1812
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 décembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 5 décembre 1885
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1886 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 décembre 1885
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 24 octobre 1835
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1835
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 8 janvier 1840
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 janvier 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 15 novembre 1847
Vérification périodique des poids et mesures pour 1848 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 novembre 1847
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 5 novembre 1845
Vérification périodique des poids et mesures pour 1845 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 novembre 1845
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 8 novembre 1843
Vérification périodique des poids et mesures pour 1844 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 novembre 1843
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 17 novembre 1841
Vérification périodique des poids et mesures pour 1842 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 17 novembre 1841
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 1 décembre 1840
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 décembre 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 18 novembre 1846
Vérification périodique des poids et mesures / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 18 novembre 1846
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 20 novembre 1838
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1838
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 11 janvier 1817
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification de la conformité des poids et mesures
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 janvier 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 21 février 1817
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et des mesures suite à des abus
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 février 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 13 février 1879
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 février 1879
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Roquevaire (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes